Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA TUILERIE DU PUY
Monsieur REGAUD Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1012377
Date de dépôt :
10/01/1977
Lieu de dépôt :
Trib. de BORDEAUX

Présentation de la marque CHATEAU LA TUILERIE DU PUY

Déposée le 10 janvier 1977 par monsieur REGAUD Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LA TUILERIE DU PUY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur REGAUD Jean-Pierre domicilié(e) Le Puy 33580 MONSEGUR - France.

La marque CHATEAU LA TUILERIE DU PUY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1012377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHATEAU LA TUILERIE DU PUY est expirée depuis le 10 janvier 1987.

REGAUD Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA TUILERIE DU PUY , CHATEAU CHAMEYRA , CHATEAU LA REGAUDIERE , CHATEAU CHAMEYRA , CHATEAU DE BON AMI , CHATEAU CAMERAC


Monsieur REGAUD Jean-Pierre - Le Puy 33580 MONSEGUR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-020

Vins, Spiritueux et liqueurs.